Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

84 résultats pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine, pour la valeur "2009" du filtre Année

CONVENTION RELATIVE A UN CENTRE D' ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES HANDICAPEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CODERPA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXPERIMENTATION D'UNE MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 6 JUILLET 2009.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR LA MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 INSERTION ET AUTONOMIE (POLITIQUE H01 INSERTION)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT DANS LES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’INSERTION 2010-2012

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE À JOUR DES FICHES DU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’AIDE SOCIALE (R.D.A.S)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 - ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES (POLITIQUE I01)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION DEPARTEMENTALE DE PARTENARIAT AVEC ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) SOUTIEN A DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE MAITRISE DES CONSOMMATIONS D’ENERGIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANT FINANCIER A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC VEOLIA EAU FOURNISSEUR DE GAZ A HUNINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DE RENOVATION URBAINE A MULHOUSE ET COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2009 MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJET D'ACTION MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE MERMOZ DE WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉPENSE LIÉE À LA PARTICIPATION À UNE ENQUÊTE PROPOSÉE PAR L’INSEE SUR LES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION ABONDEMENT AU FONDS D’AIDE AUX JEUNES - FAJ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DE RENOVATION URBAINE A MULHOUSE ET COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) AIDES FINANCIÈRES AU TITRE DE L’ACCÈS OU DU MAINTIEN LOCATIF ET POUR PRISE EN CHARGE DES FACTURES IMPAYÉES D’ÉNERGIE ABONDEMENT COMPLÉMENTAIRE DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), G

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’AIDE SOCIALE (R.D.A.S)

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE DU PARRAINAGE AU SEIN DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALTERNATIVES AU PLACEMENT CLASSIQUE DANS LE CHAMP DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2009 MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2009 PROJET À DESTINATION DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA PROPOSÉ PAR LA COMMISSION TERRITORIALE DES SOLIDARITÉS ACTIVES DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT À DEUX ACTIONS D’INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE DES JEUNES EN DIFFICULTÉ DITES « APPROCHE DE LA VIE PROFESSIONNELLE » ACCOMPAGNEMENT SOCIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'EXECUTION POUR L'ANNEE 2009 DE LA CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT 2009-2011 AVEC L'ASSOCIATION APALIB' DU 10 JUILLET 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALE ANNEE 2009 ASSOCIATION « ADELE DE GLAUBITZ»

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°2 À LA CONVENTION TRIENNALE DE TARIFICATION 2007-2009 ENTRE LA FONDATION SAINT-JACQUES ET LE DÉPARTEMENT.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA) DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE À UN CENTRE D'ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES HANDICAPÉES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJET D’ACTION MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE DE RIBEAUVILLÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC DES FOURNISSEURS D’ENERGIE DU HAUT-RHIN PARTICIPATIONS FINANCIERES DE CALEO, HUNELEC, UEM, VIALIS, GDF SUEZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATION VILLE VIE VACANCES 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2009 OPÉRATION VENDANGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page